Pascale Rabeyrin-Puech

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Pascale Puech
De: Pascale RABEYRIN-PUECH
magistrate exerçant à titre temporaire
Objet:
pour le reste de leur mandat et pour un nouveau mandat
COUR D'APPEL DE LYON
Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2024-04-01"
cour_appel="Lyon"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Lyon"
JORFTEXT000049315378(source JORF)
nomination
24 Mars 202424/03/2024
De: Pascale RABEYRIN-PUECH
magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Lyon
Objet:
pour un nouveau mandat
Cour d'appel de Lyon
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Lyon"
JORFTEXT000042229045(source JORF)
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Pascale RABEYRIN-PUECH
Objet:
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon, le mandat de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
date_debut="2016-06-05"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lyon, le mandat de"
president
JORFTEXT000032644366(source JORF)
renouvellement
07 Juin 201607/06/2016
De: Pascale Rabeyrin-Puech
magistrate à titre temporaire, actuellement en disponibilité
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2015-03-27"
date_fin="2015-04-30"
a_sa_demande
JORFTEXT000030596008(source JORF)
disponibilité
17 Mai 201517/05/2015
De: Pascale Rabeyrin-Puech
magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2014-09-29"
date_fin="2015-03-27"
a_sa_demande
JORFTEXT000029724410(source JORF)
disponibilité
08 Novembre 201408/11/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.